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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES
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CITRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRON
INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3186091
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
CITRON de INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES

Présentation de la marque CITRON

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 6-10 Rue Troyon,92310 SEVRES - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 006 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITRON est expirée depuis le 30 septembre 2012.

INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TIRE-BOUCHON , MOBILOPASS , INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES IT.TECH


INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée - 6-10 Rue Troyon,92310 SEVRES - 92310 - France - SIREN 443006523


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380251 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 21 juillet 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°415549 - Publication au BOPI 2005-07-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, cartes géographiques. Services d'information sur les conditions de transport routier, aérien, maritime et ferroviaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.